RONDELLE
Présentation de la marque RONDELLE
Déposée le 15 mai 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C & I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RONDELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RONDELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419077.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RONDELLE est expirée depuis le 15 mai 2022.
C & I a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38
Renouvellement sans limitation le 11 mars 2002 n°2217123 - Publication au BOPI 2002-03-11
Inscription le 15 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207695 - Publication au BOPI 1996-10-15
Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20
Inscription le 23 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510432 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-23
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2012 n°2498210 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-04-30
Inscription le 19 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588857 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-19